Le conducteur doit être âgé de plus de 28 ans et devra présenter un permis de conduire de catégorie B en cours de validité, avec un minimum de 4 ans d’ancienneté.

Només podran conduir el vehicle l’arrendatari i els conductors addicionals que com l’arrendatari estiguin registrats el l’apartat de «conductors registrats» o «conductors registrats addicionals».

Les personnes qui ne sont pas résidentes dans l’UE doivent être titulaires d’un permis de conduire international en cours de validité.

Seules deux personnes acceptées par le loueur et dûment identifiées dans le contrat dans la section « conducteurs autorisés » seront autorisées à conduire le camping-car.

À tout moment, y compris pendant la période de location, un conducteur autorisé peut être ajouté pour un coût de 35 €.

En aucun cas ne seront acceptés des permis, licences, cartes ou tout autre type de documentation non en vigueur ou dont la date de validité est expirée.

Le véhicule est couvert par une assurance tous risques avec une franchise de 750 €, qui n’inclut pas les effets personnels du locataire et des passagers. En cas d’accident ou de vol, le locataire devra s’acquitter de 750 € par sinistre.

Certaines des garanties incluses dans la location du camping-car :

• Assurance obligatoire
• Assurance volontaire
• Occupants.
• Bris de vitres et de pare-brise (y compris polycarbonates et lanterneaux).
• Assistance en voyage dès 0 km (Europe et pays du bassin méditerranéen).
• Assistance médicale dans le monde entier.
• Responsabilité civile du chargement
• Vol et dommages dus au vol (y compris l’appropriation indue).
• Incendie
• Phénomènes naturels
• Collision avec des animaux de chasse

La caution de 750 € déposée par le locataire servira à couvrir les frais en cas de sinistre ou tout autre événement nécessitant l’intervention de l’assureur avec application de la franchise d’assurance. Elle servira également à couvrir les éventuelles pénalités détaillées dans ce document (retour du véhicule non nettoyé, amendes pour excès de vitesse, perte de clés, dommages intérieurs du véhicule, etc.). Si la caution déposée ne suffit pas à couvrir les frais de franchise, les pénalités ou autres dommages intérieurs, le locataire s’engage à régler la différence dans un délai maximal de 48 heures à compter du jour de la restitution du véhicule ou de la fin du contrat.

Le véhicule dans son ensemble sera destiné à l’usage normal d’un camping-car.

En aucun cas il ne pourra être utilisé pour participer à des événements, rassemblements ou actes illégaux, ou portant atteinte à la morale, aux bonnes mœurs ou aux lois.

Il est interdit de transporter plus de personnes que celles autorisées par l’homologation et le certificat d’immatriculation du véhicule.

Le camping-car ne pourra être ni reloué, ni sous-loué, ni cédé pour un usage onéreux ou lucratif.

Il est interdit de transporter des marchandises, de participer à des courses, de pousser ou remorquer d’autres véhicules ou remorques, d’effectuer des modifications du système électrique ou de manipuler le compteur kilométrique (toute anomalie devant être signalée immédiatement au loueur). Il est également interdit de modifier toute caractéristique technique du véhicule telle que les clés, serrures, équipements, outils ou accessoires, ou d’altérer son aspect d’origine, intérieur ou extérieur.

Pour circuler en dehors de l’Espace économique européen, l’autorisation expresse du loueur sera nécessaire, ainsi que pour circuler dans tout pays ou région en situation de conflit armé ou de guerre.

Le locataire prendra en charge les amendes ou sanctions, ainsi que les frais judiciaires et extrajudiciaires résultant de toute infraction au code de la route ou de tout autre type imputée au véhicule, au locataire ou au loueur, découlant de la circulation et de l’utilisation pendant la période de location et la durée du contrat, sauf si elles ont été causées par le loueur.

Le véhicule est équipé d’un localisateur GPS avec surveillance de la vitesse. En cas de dépassement de 130 km/h, une pénalité de 50 € sera appliquée (à chaque dépassement de cette limite), indépendamment des amendes, qui seront déduites de la caution.

Le locataire prendra également en charge tous les frais supplémentaires dans le cas où, en raison d’une mauvaise utilisation du véhicule, celui-ci serait retenu ou saisi, y compris le manque à gagner de la société de location pendant la durée d’immobilisation du véhicule, ainsi que les frais engagés par le loueur (y compris les honoraires d’avocats et d’huissiers) pour la récupération des sommes dues par le locataire au titre du présent contrat.

Le locataire sera responsable civilement et à titre subsidiaire en cas d’accident, sinistre ou incident qui n’aurait pas été déclaré immédiatement après sa survenance au loueur, à la compagnie d’assurance ou aux autorités compétentes devant en être informées.

Les frais de carburant sont à la charge du locataire.

Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés dans les camping-cars. Pour des raisons d’hygiène et afin d’éviter la propagation d’allergies, l’entrée d’animaux est strictement interdite. En cas de détection de la présence d’un animal dans le camping-car, une pénalité de 200 € sera appliquée.

La couverture de l’assistance en voyage ne s’applique pas si le véhicule est immobilisé ou accidenté en dehors des voies réglementaires. Par conséquent, il est interdit de circuler sur des voies non asphaltées ou non réglementées, sauf dans les zones autorisées au sein des campings, aires de service ou parkings.

Le non-respect par le locataire de la condition/clause précédente entraînera que, si le véhicule doit être récupéré à l’aide de dépanneuses ou de moyens spéciaux, le locataire prendra en charge ces coûts sans limitation à la caution de 750 €, ces moyens étant généralement très coûteux.

Il est interdit de fumer à l’intérieur du camping-car. Le non-respect de cette règle sera considéré comme un dommage et impliquera que le locataire prenne en charge les frais supplémentaires de nettoyage, de désodorisation, ainsi que les éventuels frais d’indemnisation si le véhicule ne peut pas être remis au locataire suivant.

Si, pendant la durée de la location, la climatisation ou le téléviseur cessent de fonctionner, aucun droit à indemnisation ne sera accordé.

En cas de panne ou de toute autre cause, le véhicule ne doit pas être abandonné sans prendre les mesures appropriées pour le protéger et le sécuriser. Contacter, si nécessaire, la société d’assistance routière incluse dans l’assurance. Numéro de téléphone +34 662 992 060 de la compagnie ARAG.

En cas d’allumage de tout témoin indiquant un dysfonctionnement du véhicule, le véhicule devra être arrêté dès que possible et il conviendra de contacter le loueur ou la société d’assistance mandatée par le loueur, et uniquement celle-ci, et de se rendre exclusivement dans un service officiel FIAT, sauf autorisation expresse et formelle du loueur.

Le fait de remplir le réservoir d’eaux propres avec du diesel, tout type de carburant ou tout autre produit qui n’est pas de l’eau potable entraînera un supplément de 650 €.

En cas de non-respect de l’une quelconque de ces interdictions, le locataire prendra en charge tous les frais de remise en état et de reconditionnement du véhicule afin de le restituer dans son état d’origine, ainsi que l’indemnisation correspondant à l’immobilisation du véhicule jusqu’à sa réparation complète.

La remise du véhicule se fera aux bureaux centraux de Caravaning Esguard, rue Teulera 6, 1746 Santa Cristina d’Aro, à la date et à l’heure convenues.

Il est recommandé que le locataire s’engage à venir retirer le véhicule avec suffisamment de temps afin de recevoir sereinement les instructions de fonctionnement que ce processus requiert, ainsi que de pouvoir assister à la vérification du véhicule « sur place » et des accessoires inclus dans la section « remise du camping-car : état, inventaire des accessoires inclus et optionnels ».

Avec le véhicule seront remis un jeu complet de clés, la fiche technique et le certificat d’immatriculation. La perte des clés entraînera un coût de 300 € pour leur remplacement, et 300 € en cas de perte des documents, dans les deux cas à la charge de la caution.

Le véhicule est remis avec le réservoir de carburant plein.

Le véhicule est remis avec des produits chimiques pour les toilettes, en quantité nécessaire estimée pour la durée du voyage.

Les frais d’entretien, de graissage et de lubrifiants du moteur sont à la charge du loueur, ainsi que l’usure mécanique normale du véhicule.

Lorsque la durée du trajet le justifie, les opérations d’entretien nécessaires devront être réalisées dans un service officiel FIAT. En cas de panne, le locataire n’est autorisé à les faire effectuer qu’avec autorisation dans un atelier du service officiel FIAT. La crevaison et/ou la détérioration des pneus est toujours à la charge du locataire, sauf en cas de montage défectueux ou de défaut de fabrication.

Si, pour des raisons de force majeure, cas fortuits ou causes indépendantes de la volonté du loueur, le véhicule ne peut pas être remis à la date convenue, cela ne donnera droit à aucune indemnisation, à l’exception du remboursement par le loueur au locataire du montant versé au titre de la réservation.

La non-présentation du locataire à la date, au lieu et à l’heure convenus entraînera la résiliation unilatérale du contrat et la perte de la réservation par le locataire, avec une pénalité de 100 % du montant de la réservation, et donnera également droit au loueur de disposer du véhicule spécifié dans le présent contrat. Le locataire n’aura droit à aucune compensation, remboursement ou indemnisation.

Si le locataire souhaite prolonger la location, il devra en faire la demande au loueur au moins 3 jours avant la fin du contrat.

Le non-respect de cette condition autorise le loueur à reprendre possession du véhicule ou à en demander la restitution par voie judiciaire. De même, le loueur se réserve le droit d’obtenir la restitution du véhicule à tout moment pendant la durée du présent contrat si son utilisation contrevient aux dispositions de celui-ci.

Tous les frais résultant de l’abandon du véhicule dans un autre lieu ou une autre ville sans l’autorisation expresse du loueur seront à la charge du locataire.

En cas de restitution du véhicule à la fin de la location, lorsque le locataire n’est pas présent lors de l’inspection pour des raisons qui lui sont imputables, remise via boîte aux lettres ou indisponibilité, et si des dommages sont constatés sur le véhicule, le locataire accepte l’évaluation des dommages résultant de l’inspection réalisée par le personnel du loueur.

La caution sera remboursée après inspection du véhicule par un responsable de la société de location, lequel, en cas de dommages dus à une mauvaise utilisation, déterminera le montant que le client devra régler. Ce montant sera déduit de la caution déposée, le locataire acceptant de payer la différence si le coût des dommages dépasse le montant de la caution. Si l’évaluation des dommages n’est pas possible immédiatement, le loueur disposera de 30 jours pour restituer, le cas échéant, le montant restant de la caution après déduction des frais de réparation des dommages causés.

Si des dommages sont détectés dans les 48 heures suivant la restitution du véhicule, lors du processus de nettoyage ou de vérification, le loueur en informera le client afin de procéder au règlement des dommages mentionnés.

Si le locataire décide de restituer le véhicule avant la date prévue de fin du contrat, il n’aura droit à aucun remboursement ni à aucune compensation financière ou de quelque nature que ce soit.

En cas de casse ou de dommage de toute partie intérieure ou extérieure du camping-car, le locataire est tenu d’en informer le loueur dans un délai maximum de 24 heures à compter de la détection de l’anomalie ou de la casse. Ainsi, le loueur pourra disposer de plus de temps pour se procurer la pièce de rechange nécessaire à la réparation du véhicule et éviter de pénaliser le prochain client.

Le loueur remet le véhicule en parfait état, après avoir effectué toutes les vérifications et l’entretien nécessaires à son bon fonctionnement. Il ne sera pas responsable des pannes mécaniques ou défaillances dues à l’usure normale du véhicule, ni des frais, retards ou dommages de toute nature résultant, directement ou indirectement, de ces pannes ou défaillances.

En cas de non-respect par le locataire de l’une de ces mesures, si elles sont applicables, le loueur pourra réclamer au locataire les dommages et intérêts causés par sa négligence, y compris le manque à gagner de la société de location pendant la durée d’immobilisation du véhicule.

Pour valider une réservation, le paiement suivant devra être effectué :

• 30 % du montant total de la location lors de la confirmation de la réservation.
• Les 70 % restants doivent être payés 15 jours avant la prise en charge du véhicule.

Pénalités :

• 50 % en cas d’annulation effectuée 30 jours ou plus avant le début du contrat.
• 80 % en cas d’annulation effectuée 15 jours ou plus avant le début du contrat.
• 100 % en cas d’annulation effectuée à moins de 15 jours du début du contrat.

Pour débuter la location, le paiement restant devra avoir été effectué en espèces, par carte ou via Bizum 15 jours avant la prise en charge du véhicule, ainsi qu’une caution de 750 € par préautorisation sur carte de crédit au moment de la remise du véhicule.